CONDITIONS GÉNÉRALES D´UTILISATION
L´utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d´autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
DROITS D’AUTEUR - COPYRIGHT - LIENS
La reproduction sur support papier A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) et citation explicite du site www.ailes-silencieuses.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. La reproduction sur support électronique La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.ailes-silencieuses.fr et de la mention ‘Droits réservés’. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La création de liens vers www.ailes-silencieuses.fr. Le site www.ailes-silencieuses.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond (‘deep linking’), c’est-à-dire que les pages du site www.ailes-silencieuses.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre. Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
LÉGISLATION FRANÇAISE
Droit d´accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l´administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires.
INFORMATIONS ÉDITEUR
- ORGANISME : ASSOCIATION DES AILES SILENCIEUSES
- ADRESSE : Mairie de Murat le Quaire
- CP / VILLE : 63150 Murat le Quaire
- EMAIL : webmaster@ailes-silencieuses.fr
- Photos, illustrations, logos : tous droits réservés, reproduction interdite.
CONFIGURATION CONSEILLÉE - Mac/PC/Tablette/Smart Phone